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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & COMPAGNIE
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COMTE DE MONTESONGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMTE DE MONTESONGE
DONATIEN BAHUAUD & COMPAGNIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99830739
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2019

Présentation de la marque COMTE DE MONTESONGE

Déposée le 15 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE MONTESONGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & COMPAGNIE domicilié(e) Le Cleray - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DE MONTESONGE est expirée depuis le 15 décembre 2019.

DONATIEN BAHUAUD & COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : LES LORENDIERES , LE VIGNEAU , LA DIVA , LORANCY


DONATIEN BAHUAUD & COMPAGNIE, Société Anonyme - Le Cleray - 44330 - VALLET - France - SIREN 855800983


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2009 n°2423826 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 22 février 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°517173 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Inscription le 15 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°568019 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-15

Vins, spiritueux et liqueurs.